Zoom dans l’univers des drones

Larger image Des membres de la troupe des systèmes d’aéronefs sans pilote, du 5e Régiment d’artillerie légère du Canada, récupèrent un véhicule aérien sans pilote Raven-B pendant l’exercice PIÈCES AGUERRIES 2.

Par Édouard Dufour, journal Adsum

Au cours des dernières années, les drones ont multiplié les apparitions remarquées dans le ciel, et ce, à l’échelle nationale. Des réglementations claires encadrent l’utilisation de ces machines. S’agit-il de gadgets inoffensifs ou d’une menace potentielle à la sécurité civile? Voici quelques nuances à apporter quant à cette technologie vivant une période d’effervescence marquée.

De par leur définition, les drones ne sont pas conçus pour transporter des êtres vivants. Ils sont généralement munis d’un moteur et de plusieurs rotors. Des caméras peuvent être intégrées à ces appareils qui sont téléguidés grâce à un téléphone intelligent, une tablette électronique ou une manette.

La Loi sur l’aéronautique de Transport Canada et le Règlement de l’aviation canadienne (RAC) régissent l’utilisation des drones. Aux yeux de ces lois canadiennes, les drones sont classifiés en trois catégories : «les modèles réduits de type récréatif (moins de 35 kg), les véhicules aériens non habités de type commercial (plus de 35 kg) et les drones militaires». Ces derniers, contrairement aux deux autres, ne sont pas soumis aux contraintes des lois.

Aucun permis n'est nécessaire pour le pilotage de drones récréatifs. Cependant, ceux qui pilotent ce type d’engin sont responsables de maintenir leur appareil en deçà d’une altitude maximale de 90 mètres. Selon le RAC, au-delà de cette limite, «la sécurité aérienne pourrait être menacée». Le pilotage des drones commerciaux (UAV) toutefois exige l’obtention d’un permis connu sous le nom de certificat d'opérations aériennes spécialisées (COAS). Des interdictions juridiques de vols sont spécifiques à certains secteurs tels que «les établissements carcéraux, les zones sinistrées et les installations aéronautiques».

N’entre pas qui veut

Plusieurs mesures sont imposées aux pilotes d’UAV souhaitant faire voler leur engin dans un espace aérien militaire réglementé. Les propriétaires doivent préalablement se qualifier pour l’obtention d’un COAS. Ce document, décerné par les autorités de l’aviation civile de Transports Canada, peut contenir jusqu’à 71 conditions de vol. Il incombe aussi au demandeur du COAS de contacter et de travailler avec les autorités militaires pertinentes pour accéder à l’espace aérien réglementé. Sur une base militaire comme Valcartier par exemple, des autorisations écrites du bureau de contrôle des champs de tir et du ministère de la Défense nationale sont également requises dans certains cas. Ces exigences ne s’appliquent pas pour les bases militaires qui ne possèdent pas d’espace aérien réglementé.

Pour ou contre

De 2013 à 2016, la quantité de plaintes adressées à Transport Canada concernant la présence de drones dans le ciel a effectué un bon fulgurant de 4 à 139. Les risques potentiels reliés à l’utilisation de drone sont considérables. «Les bris mécaniques causant une perte de contrôle, les blessures corporelles ou matérielles, les incendies (batterie au lithium), l’interférence avec les activités aériennes, l’utilisation à mauvais escient et les atteintes à la vie privée» sont tous des risques préoccupants ciblés par Transport Canada.

Cette technologie est cependant porteuse d’espoir en ce qui a trait à la recherche active de personnes portées disparues. Les groupes tactiques d’intervention peuvent aussi s’en servir pour identifier des menaces potentielles, tandis que les domaines de l’agriculture, de la vente immobilière, de la cinématographie, de la métrologie et de l’océanographie peuvent tous bénéficier des précieux services des drones.

Changements à prévoir

Selon Audrée Lamontagne et le lieutenant-colonel à la retraite Christian Larouche, tous les deux employés de Transport Canada, le gouvernement fédéral observe actuellement les différentes solutions qui s’offrent à lui pour mieux encadrer l’utilisation des drones au sein de notre société. Les spécialistes mentionnent que «de nouvelles exigences de marquage et d'immatriculation des aéronefs, un test de connaissances préalable au pilotage, un âge minimal pour pouvoir piloter, un permis de pilote, ainsi que de nouvelles règles de vol» figurent parmi les solutions envisageables.

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